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Conseil municipal
Jeudi, 17 Décembre 2020, 18:30

Prochain conseil municipal, jeudi 17 décembre 2020 à 18 h 30, salle du Conseil en mairie de Collégien, découvrez l'ordre du jour

 

 

Prochain conseil municipal

Jeudi 17 décembre 2020 à 18 h 30

Salle du Conseil en mairie de Collégien

8 Place Mireille MORVAN 77090 Collégien

Public limité à 10 personnes en raison des mesures sanitaires.

ORDRE DU JOUR :

INSTANCES

- Nomination du secrétaire de séance

- Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 17 septembre 2020

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

- Convention unique annuelle 2021 relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction Publique de Seine-et-Marne

- Assurance des risques statutaires

- Modification Tableau des Effectifs

- Contrat d'apprentissage service Séniors

- Contrat Parcours Emploi Compétences (PEC)

- Modification du régime des astreintes d'exploitation

- Charte d’Engagement LGBT+ de L'autre cercle

- Ouvertures dominicales exceptionnelles 2021 des commerces et de l’hypermarché Carrefour du Centre Commercial BAY2 de Collégien

FINANCES

- Décision modificative n° 1 au budget primitif 2020

- Subventions aux associations caritatives 2020

- Admissions en non-valeur

- Annulation de titre

- Avances sur subventions 2021 aux associations, à la Caisse des Ecoles et au CCAS

- Autorisation d'engagement des crédits d'investissement du budget 2021

- Candidature de la commune de Collégien au dispositif Fond d'Aménagement Communal (FAC) du Département de Seine-et-Marne

COHESION SOCIALE

- Tarification et règlement du service de portage des repas au bénéfice des personnes âgées, handicapées ou dépendantes

- Tarif du ciné-séniors

URBANISME

- Désignation d'un représentant de la commune à la SPLA Marne et Gondoire Aménagement

- Opposition au transfert de compétence Plan Local d’Urbanisme (PLU) à la Communauté d’Agglomération de Marne et Gondoire

INTERCOMMUNALITE

- Rapport d'activité 2019 du SIETREM

- Rapport d'activité 2019 du SMAEP

- Rapport d'activité 2019 du SI CPRH

VIE LOCALE

- Adoption de la Charte du Collectif Festif et Citoyen

INFORMATION

- Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT

- Informations diverses

QUESTIONS DIVERSES

Je vous remercie par avance de votre présence et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments les meilleurs.

 

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