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Conseil municipal
Jeudi, 25 Juin 2020, 20:30

Retrouvez l'ordre du jour du prochain conseil municipal qui se tiendra le jeudi 25 juin 2020, à 20 h 30 à la maison communale Lucien Zmuda.

Prochain conseil municipal

Vendredi 25 juin 2020

À 20 h 30
À la Maison Communale1
Rue des Saules 77090 Collégien

Ordre du jour :

 

INSTANCES

- Nomination du secrétaire de séance

- Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 29 mai 2020

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

- Modification du tableau des effectifs : suppressions de postes

- Modification du tableau des effectifs : créations de postes

- Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) : Déploiement pour tous les cadres d'emplois

- Autorisation au Maire pour conclure les conventions d'utilisation des locaux municipaux


 

FINANCES

- Votes des taux d'imposition directe pour l'année 2020

- Vote du Budget Primitif 2020

- Subvention au Centre Communal d'Action Sociale pour l'année 2020

- Subvention à la Caisse des Ecoles pour l'année 2020

- Remboursement forfaitaire des activités extra-scolaires pendant la période de confinement

- Abattement de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour l'année 2020

 

SPORT

- Demande de subvention au Département de Seine-et-Marne au titre de l'École Municipale des Sports

 

TRAVAUX / ENVIRONNEMENT

- Demande de subvention à la Région Ile-de-France au titre du marché de performance énergétique

 

CULTURE

- Demande de subvention à la Région Ile-de-France au titre du dispositif "aide exceptionnelle d'urgence Covid-19 pour le spectacle vivant"

 

INFORMATION

- Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT

QUESTIONS DIVERSES

1 Déplacement de la salle de réunion du Conseil Municipal en considération du contexte sanitaire actuel et afin de préserver la santé de chacun. Un dispositif d’accueil particulier sera mis en place et l’accueil du public sera limité.

 



Contact : mairie 01 60 35 40 00

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