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Le conseil municipal

Les séances du conseil municipal (Environ 6 par an) de Collégien sont des séances publiques et ont lieu dans la salle du conseil, en mairie, place Mireille Morvan.

Les comptes rendus sont affichés sur les panneaux municipaux devant la mairie et sont également consultables sur ce site.

Le conseil municipal est aujourd’hui composé de 20 membres élus pour six ans.

Prochain conseil municipal

Jeudi 14 novembre 2019, 20 h 45, salle du conseil

Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Tableau des effectifs
  • Régime indemnitaire (cadres d’emplois des ingénieurs et infirmiers en soins généraux)
  • Avenant à la convention au contrat d’assurance statutaire
  • Renouvellement du marché du contrat d’assurance statutaire du Centre de Gestion
  • Convention de contre-visites médicales sur les risques non-couverts par le contrat d’assurance statutaire.
  • Rémunération des agents recenseurs

FINANCES

  • Décision Modificative n°4
  • Subvention aux associations caritatives
  • Ouvertures des crédits d’investissement 2020
  • Avances sur subvention 2020 aux associations
  • Avances sur subventions 2020 : Caisse des Ecoles  et CCAS
  • Admission en non valeurs

URBANISME

  • Ouvertures dominicales 2020

INTERCOMMUNALITÉ

  • Modification des statuts du CPRH (Syndicat intercommunal des centres de pédagogie et de réadaptions pour handicapés)

POINTS D’INFORMATION / QUESTIONS DIVERSES

 

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Comptes-rendus des conseils municipaux :
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