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Conseil municipal
Jeudi, 14 Novembre 2019, 20:45

Prochain conseil municipal

Jeudi 14 novembre 2019, 20 h 45, salle du conseil

Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Tableau des effectifs
  • Régime indemnitaire (cadres d’emplois des ingénieurs et infirmiers en soins généraux)
  • Avenant à la convention au contrat d’assurance statutaire
  • Renouvellement du marché du contrat d’assurance statutaire du Centre de Gestion
  • Convention de contre-visites médicales sur les risques non-couverts par le contrat d’assurance statutaire.
  • Rémunération des agents recenseurs

FINANCES

  • Décision Modificative n°4
  • Subvention aux associations caritatives
  • Ouvertures des crédits d’investissement 2020
  • Avances sur subvention 2020 aux associations
  • Avances sur subventions 2020 : Caisse des Ecoles  et CCAS
  • Admission en non valeurs

URBANISME

  • Ouvertures dominicales 2020

INTERCOMMUNALITÉ

  • Modification des statuts du CPRH (Syndicat intercommunal des centres de pédagogie et de réadaptions pour handicapés)

POINTS D’INFORMATION / QUESTIONS DIVERSES

Lieu : mairie de Collégien
Contact : 01 60 35 40 00

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